Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 mai 2026
Les présentes mentions légales ont pour objet d’identifier l’éditeur du site, son responsable de publication, son prestataire d’hébergement et les règles principales applicables à l’utilisation du site.
1. Éditeur du site
Le site internet www.ateliercox.fr est édité par :
ATELIER COX, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 30 000 euros.
Siège social : 200 rue de la Perrière, 10320 Souligny.
SIRET : 919 839 910 00016
Immatriculation : RCS Troyes 919 839 910
Numéro de TVA intracommunautaire : FR13 919 839 910
Adresse électronique : contact@ateliercox.fr
Téléphone : 03 25 40 33 02
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Monsieur Alexis Baraut, en qualité de Président de la société ATELIER COX.
3. Création graphique et développement
Conception graphique et UX/UI : Clément Mouchet – clement-mouchet.fr
Développement : Agence To The Moon – agence-tothemoon.fr
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : www.o2switch.fr
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.ateliercox.fr, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, structure, mise en page et, plus généralement, tous les éléments composant le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable d’ATELIER COX, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission, dénaturation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.
6. Responsabilité
ATELIER COX s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, ATELIER COX ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
ATELIER COX ne pourra être tenue responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence éventuelle de virus sur le site.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive et avec un matériel adapté, ne contenant pas de virus, et un navigateur récent et régulièrement mis à jour.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. ATELIER COX n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur accessibilité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis aux juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.